
Mentions légales
HT SERVICES
1. Informations légales
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Dénomination / Nom de l’entreprise : HTSERVICES
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Nom et prénom du dirigeant : Hugo TESTA
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Forme juridique : Entrepreneur individuel
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SIREN : 942 833 849
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SIRET (siège) : 942 833 849 00022
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Code APE : 33.12Z – Réparation de machines et équipements mécaniques
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Adresse du siège social : 696 Rue des Écoliers 69640 Rivolet France
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Téléphone : 07 64 46 70 50
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E-mail : htservice@outlook.fr
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Capital social : Non applicable (Entrepreneur individuel)
2. Activité
HT Services exerce une activité artisanale règlementée de : Entretien et mécanique de matériel de travaux publics, génie civil, poids lourds, chariots élévateurs, machines agricoles et industrielles.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Site web : www.wix.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, illustrations, logo, éléments graphiques) est la propriété exclusive de HT Services, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à HT Services dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs.
Les données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : htservice@outlook.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS).
Cette plateforme est disponible à l'adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
HT Services n’est ni disposé à, ni obligé de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
8. Contact
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